VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT D'ABONNEMENT. IL S'AGIT D'UN CONTRAT AYANT FORCE OBLIGATOIRE. Bienvenue dans les services exploités par Robot Cache.

Ce contrat est conclu entre vous et Robot Cache, S.L. et ses Filiales, et ainsi que ses partenaires d'édition et de services (collectivement, « Robot Cache ») (ce « Contrat »). Dans ce Contrat, nous pouvons nous référer à vous en tant que « vous », « votre », « vos » ou « vous-même », et nous pouvons nous référer à nous-mêmes en tant que « Robot Cache », « nous », « notre » ou « nos ».

EN UTILISANT ROBOT CACHE, NOTRE PLATE-FORME OU L'UN DE SES COMPOSANTS, VOUS ACCEPTEZ DE RESPECTER TOTALEMENT ET D'ÊTRE LIÉ(E) PAR LES CONDITIONS DE CE CONTRAT, NOTRE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ, LES CONDITIONS D'UTILISATION DE NOS SITES WEB, NOTRE POLITIQUE DE REMBOURSEMENT, NOTRE POLITIQUE DE REVENTE, LES DIRECTIVES DE NOTRE COMMUNAUTÉ, NOTRE POLITIQUE DE MINAGE, NOTRE POLITIQUE CONCERNANT LES CONTENUS ET NOTRE POLITIQUE CONCERNANT L'IRON TELLES QU'ELLES SERONT ULTÉRIEUREMENT COMMUNIQUÉES (COLLECTIVEMENT, LES « POLITIQUES RC »), AINSI QUE TOUT CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATEUR (CLUF) DE COMPTE COMPLÉMENTAIRE EXIGÉ PAR DES TIERCES PARTIES OU DES FILIALES AGRÉÉES. EN OUTRE, VOUS ACCEPTEZ DE RECEVOIR TOUS NOS AVIS ET D'EFFECTUER VOS TRANSACTIONS AVEC NOUS PAR VOIE ÉLECTRONIQUE.

SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS TOUTES LES CONDITIONS DE CE CONTRAT ET LES POLITIQUES RC, VOUS N'ÊTES PAS AUTORISÉ(E) À UTILISER LA PLATE-FORME ROBOT CACHE, SES SITES WEB, NI LES COMPOSANTS OU FONCTIONNALITÉS PROPOSÉ(E)S PAR LE BIAIS DE ROBOT CACHE, ET VOUS DEVEZ IMMÉDIATEMENT CESSER TOUT ACCÈS ET UTILISATION DE CE TYPE.

DÉFINITIONS

« Utilisateur de compte » ou « Utilisateurs de compte » signifie les personnes ayant l'autorisation d'utiliser, d'acheter, de vendre et d'échanger du Contenu et des Abonnements au sein de la Plate-forme en vertu des conditions de ce Contrat et de tout CLUF tiers exigé.

« Filiale » signifie toute filiale, tout sponsor, partenaire, employé, cadre, directeur, actionnaire, agent ou représentant de Robot Cache.

« Contenu » signifie les jeux, logiciels et autres contenus mis à disposition par Robot Cache et les tierces parties agréées sur la Plate-forme.

« Communauté » signifie les salons de discussion publics, les forums de la communauté, le centre d'assistance, les activités, les blogs, les chaînes de réseaux sociaux et autres services publics et offres de Robot Cache sur la Plate-forme.

« Devise fiduciaire » signifie toute devise émise par une entité gouvernementale et reconnue par Robot Cache (ex : dollars des États-Unis ($), euros européens (€), yens japonais (¥)).

« CLUF » signifie le contrat de licence d'utilisateur final de Robot Cache, d'un développeur ou éditeur tiers, ou d'une Filiale pour l'utilisation et la licence du Contenu et des Services.

« Inventaire » signifie le Contenu et les Abonnements proposés sous licence dans la Boutique.

L'« Iron » est la monnaie de la Plate-forme que vous utilisez pour acheter, vendre et échanger du Contenu et des Abonnements dans la Boutique conformément à ce Contrat et aux Politiques RC.

« Boutique » signifie les systèmes et services que vous utilisez sur la Plate-forme pour acheter, vendre et échanger du Contenu, des Abonnements et des Services, qu'ils proviennent de Robot Cache, de fournisseurs tiers ou d'autres Utilisateurs de compte.

« Plate-forme » signifie notre Communauté, nos Sites Web, notre Boutique, notre Porte-monnaie RC, notre Contenu et nos Services, ainsi que tous les autres services, logiciels et offres fourni(e)s par Robot Cache.

« Minage RC » signifie apporter la contribution de la carte vidéo d'un Compte d'utilisateur au pool de minage de Robot Cache afin de créer des cryptomonnaies en échange d'Iron. La génération de cryptomonnaies implique la résolution de problèmes et/ou des calculs complexes.

« Politiques RC » signifie la Politique de confidentialité, la Politique de remboursement, la Politique de revente, la Politique de minage, la Politique concernant les contenus, le Code de conduite, la Politique concernant l'Iron de Robot Cache, les conditions de service des sites Web, et toutes les autres politiques ou directives actuellement en vigueur ou que nous pourrons mettre en place à l'avenir.

« Porte-monnaie RC » signifie les systèmes et logiciels de la Plate-forme qui permettent aux Utilisateurs de compte d'effectuer des transactions dans la Boutique. Le Porte-monnaie RC contient un solde de compte pour chaque Utilisateur de compte.

Les « Services » sont les services proposés par Robot Cache et les tierces parties agréées.

La « Page de la réserve » est une page détaillée, créée pour chaque Utilisateur de compte sur la Plate-forme, qui comprend son Contenu et ses Abonnements, ainsi que des actualités et des trophées, en plus d'autres informations fournies par Robot Cache et l'accès à la Plate-forme.

Les « Abonnements » sont des droits de licence qui vous sont accordés par Robot Cache ou des tierces parties et des Filiales pour accéder à la Plate-forme et utiliser du Contenu et des Services sous licence en vertu des conditions de ce Contrat, des Politiques RC et de tout CLUF connexe.

« Sites Web » signifie les sites Internet auxquels vous accédez ou présents en lien lorsque vous accédez à la Plate-forme.

PARTIES CONTRACTANTES

Sauf indication contraire au moment d'une transaction, lorsque vous participez à notre Communauté, à l'achat de Contenus ou Services dans la Boutique, ou que vous exploitez d'autres services, fonctionnalités ou activités sur la Plate-forme, l'accord contractuel est conclu entre vous et nous. Nonobstant ce qui précède, une tierce partie ou une Filiale (p. ex. : un éditeur) peut exiger un CLUF entre vous et cette tierce partie ou Filiale. Dans ce cas, il se peut que vous deviez également conclure un contrat entre vous et la tierce partie ou Filiale.

CONDITION D'ÂGE

Plus de 18 ans ou la majorité. Si vous avez au moins dix-huit ans (ou au moins l'âge de la majorité dans le pays dans lequel vous résidez), bienvenue à bord ! Si vous avez moins de dix-huit ans (ou moins de l'âge de la majorité dans le pays dans lequel vous résidez), il se peut que nous ou nos Filiales limitions ou vous refusions certains Contenus, Services, fonctionnalités ou fonctions de la Plate-forme.

Enfants. Nous comprenons qu'il est important de protéger les enfants. Robot Cache et la Plate-forme ne sont pas conçus pour les enfants de moins de treize (13) ans, et ce quel que soit le pays dans lequel vous résidez. Si vous avez entre seize (16) et dix-huit (18) ans et que vous résidez dans l'Union européenne, vous devrez obtenir l'autorisation de votre parent ou tuteur légal pour accéder à la Plate-forme et l'utiliser. Votre parent ou tuteur légal doit consulter les conditions de ce Contrat et, après avoir consulté notre Politique de confidentialité, donner son accord comme indiqué lors de l'inscription.

Avis aux parents. Si votre enfant a moins de l'âge de la majorité dans votre pays (par exemple, l'âge de la majorité aux États-Unis est de dix-huit (18) ans), soyez conscient que vous êtes pleinement responsable de l'utilisation que fait votre enfant de la Plate-forme, y compris tous les frais financiers et toutes les responsabilités juridiques occasionné(e)s. Veuillez vous familiariser avec les conditions de ce Contrat et avec les Politiques RC avant d'autoriser vos enfants à accéder à la Plate-forme ou à l'utiliser.

Inscription ET VOTRE COMPTE ROBOT CACHE

Inscription. Avant d'utiliser ou d'accéder à quelque aspect de notre Plate-forme, d'effectuer des transactions dans notre Boutique ou de participer à tout autre service ou offre Robot Cache, il se peut que vous deviez vous inscrire. Lors du processus d'inscription, vous serez invité(e) à fournir vos coordonnées, qui peuvent inclure votre date de naissance, votre adresse électronique, vos informations de carte de crédit, ainsi que d'autres informations confidentielles et personnelles nécessaires. Il se peut que vous deviez aussi créer un nom d'utilisateur et un mot de passe. Dans ce cas, vous pouvez sélectionner un nom d'utilisateur de votre choix (« Nom de Cacheur »), à condition qu'il soit disponible et respecte nos exigences de sécurité, et à condition qu'il ne cherche pas à usurper l'identité d'une autre personne, qu'il ne soit pas un terme identique ou similaire au point de prêter à confusion avec une marque de commerce connue, et qu'il ne soit pas un terme insultant. Vous pouvez utiliser votre véritable nom, même si rien ne vous y contraint. Si vous utilisez votre véritable nom, vous acceptez qu'il soit communiqué publiquement à d'autres personnes par le biais de notre Communauté, notamment nos blogs, forums et autres zones de la Plate-forme publiquement accessibles. Sachez que Robot Cache se réserve le droit de refuser ou de supprimer tout nom d'utilisateur. Vos informations d'inscription sont également soumises à notre Politique de confidentialité, que vous devez consulter avant de signer ce contrat.

Votre compte. Une fois que vous aurez terminé notre processus d'inscription, un compte Robot Cache (un « Compte ») sera créé pour vous. Ce Compte est nominatif et ne doit pas être partagé avec d'autres personnes physiques ou morales. Votre Compte comprend vos informations de facturation (notamment votre adresse électronique, votre code postal, votre adresse IP et d'autres informations nécessaires), l'accès au Porte-monnaie RC, la Page de la réserve et le profil de l'Utilisateur de compte. Votre Porte-monnaie RC vous permet de consulter, surveiller et gérer le solde d'Irons de votre Compte, votre Contenu et vos Abonnements, ainsi que vos autres achats et informations personnelles. Veuillez garder à l'esprit que votre Porte-monnaie RC n'est pas un compte bancaire, un titre, un compte de crédit ou tout autre type d'instrument de paiement.

Préservez la confidentialité de toutes vos informations. Il est important que vous ne divulguiez et ne partagiez pas le mot de passe de votre Compte, ni les informations contenues dans votre Porte-monnaie RC, ni que vous y donniez accès à quiconque hormis lorsque nous l'autorisons.

Même si nous pouvons vous fournir de l'aide lorsqu'il y a lieu concernant votre Compte et votre Porte-monnaie RC, vous seul(e) êtes responsable de la confidentialité du mot de passe de votre Compte et de votre PORTE-MONNAIE RC, ainsi que de toutes les communications et activités que vous effectuez sur la Plate-forme.

4.4.         Si vous divulguez accidentellement votre mot de passe ou l'accès à votre Porte-monnaie RC. Si, par accident ou négligence, vous divulguez le mot de passe de votre Compte ou des informations contenues dans votre Porte-monnaie RC ou que vous y donnez accès, vous serez seul(e) responsable des actions qui en résulteront. Si vous pensez qu'une personne utilise ou a frauduleusement utilisé votre Compte ou votre Porte-monnaie RC, ou si vous pensez que la confidentialité de l'un ou l'autre a été compromise, vous devez immédiatement modifier votre mot de passe et nous avertir ici.

Utilisation personnelle uniquement. La Plate-forme est destinée à votre utilisation personnelle, légitime et non-commerciale uniquement. Toutes les informations et données contenues dans votre Compte, sur votre Page de la réserve et dans votre Porte-monnaie RC sont strictement personnelles. Vous ne pouvez pas vendre ou facturer à d'autres personnes le droit d'utiliser votre Compte ou Porte-monnaie RC, de même que personne d'autre que vous ne peut accéder à votre Compte, Page de la réserve ou Porte-monnaie RC, ou à toute fonction ou fonctionnalité de la Plate-forme à l'aide de votre Compte. Vous n'avez pas le droit de transférer votre Compte, Page de la réserve ou Porte-monnaie RC, de même que vous n'avez pas le droit de vendre ou de facturer à d'autres personnes le droit d'utiliser ou de transférer votre Contenu ou vos Abonnements à du Contenu, ou tout autre élément, numérique ou physique, sauf en vertu des conditions de ce Contrat et des Politiques RC.

IRON

L'Iron est la monnaie de la Plate-forme de Robot Cache. Sur la Plate-forme, vous pouvez effectuer certaines transactions à l'aide d'Irons ou d'une Devise fiduciaire comme indiqué dans ce Contrat et les Politiques RC, notamment l'achat ou la revente de Contenus, Services et Abonnements. Vous pouvez gagner des Irons par le biais de la revente de Contenus et Services, et par le biais du Minage RC. Pour plus d'informations sur les achats effectués avec des Irons ou sur les Irons gagnés par le biais du Minage RC, veuillez consulter nos Politiques concernant l'Iron et le Minage RC. Nonobstant les conditions de ce Contrat, sachez que l'IRON N'EST PAS DESTINÉ À CONSTITUER UNE MARCHANDISE, UN TITRE, UN INSTRUMENT FINANCIER OU TOUTE AUTRE FORME D'INVESTISSEMENT DANS QUELQUE JURIDICTION QUE CE SOIT.

ABONNEMENTS AUX CONTENUS ET SERVICES

Abonnements. En tant qu'Utilisateur de compte Robot Cache autorisé, vous pouvez acheter des Abonnements à des licences de Contenu et de Services en échange d'Irons ou en payant en Devise fiduciaire conformément aux critères déterminés uniquement par Robot Cache lorsqu'il y a lieu. Gardez à l'esprit que chaque Contenu ou Abonnement que vous achetez vous est personnellement concédé sous licence en vertu des conditions de ce Contrat et des limitations d'éventuels CLUF. Sauf indication contraire, tous les Contenus, Services et Abonnements proposés par le biais de Robot Cache sont concédés sous licence et non vendus.

Lorsque vous acquérez des Contenus, Services ou Abonnements, vous vous voyez accorder une licence limitée, incessible et résiliable vis-à-vis de ce bien ou service en particulier en vertu des conditions de ce Contrat et d'éventuels CLUF. POUR ÉVITER TOUTE AMBIGUÏTÉ, une licence d'Abonnement, lorsque vous la souscrivez, ne vous accorde pas, à vous ou à toute autre partie, quelque propriété ou titre que ce soit vis-à-vis des Contenus, Services ou Abonnements. Il se peut que vous deviez également maintenir une connexion Internet et/ou une application client fournie par Robot Cache pour des enregistrements périodiques lors de l'utilisation des Contenus ou Services.

Interdiction des cessions et transferts. Robot Cache ne reconnaît pas les transferts, les cessions ou la vente de Contenus, Services ou Abonnements en dehors de la Plate-forme ou en infraction avec ce Contrat, notre Contrat de confidentialité ou nos Politiques de revente ou de remboursement, ou avec les limitations stipulées par Robot Cache lorsqu'il y a lieu ou stipulées par le CLUF d'une tierce partie ou Filiale.

Achat et vente d'Abonnements. Sur notre Plate-forme, vous pouvez Revendre certains Abonnements à des licences de Contenus et Services à d'autres Utilisateurs de compte, à condition que ces transferts respectent la Politique de revente, y compris tout Délai de conservation.

Remboursements. Robot Cache dispose d'une politique de remboursement généreuse, à laquelle vous pouvez accéder à partir d'ici.

Droit de résiliation. Robot Cache se réserve le droit de limiter ou résilier les conditions de tout Contenu ou Service sous licence, ou de tout Abonnement à tout moment, quelle qu'en soit la raison et même sans raison. Vous reconnaissez et acceptez également que Robot Cache puisse résilier ou interrompre l'exploitation d'un composant ou d'une fonctionnalité de la Plate-forme à tout moment, quelle qu'en soit la raison et même sans raison. Robot Cache se réserve également le droit de modifier les frais et de modifier ou supprimer des Contenus, Services, Abonnements, et des fonctionnalités, fonctions et conditions d'admissibilité de la Plate-forme et de la Boutique en tout ou partie et sans responsabilité envers vous, même si cette action empêche ou entrave l'achat, la vente ou l'échange de Contenus ou d'Abonnements.

MISE À JOUR DE CONTENU

Vous reconnaissez et acceptez que Robot Cache et ses Filiales et fournisseurs de contenus tiers puissent, lorsqu'il y a lieu, mettre à jour, remplacer, réviser ou autrement modifier automatiquement le contenu ou la technologie logicielle. Vous reconnaissez et acceptez que, en dehors des mises à jour de service destinées à vos Contenus ou Services actuels, fournies et identifiées comme telles, vous n'avez pas le droit aux nouvelles versions, mises à jour, fonctionnalités ou améliorations sauf si ces mises à jour sont spécifiquement destinées aux Contenus ou aux Services liés à votre Compte, tel que le déterminera Robot Cache ou la tierce partie émettrice, et conformément aux conditions de votre Abonnement spécifique.

Paiements ET traitement

Conditions. En fonction de la transaction, il se peut que des Irons ou de la Monnaie fiduciaire soient nécessaires pour acquérir des Contenus, Services et Abonnements, et pour acheter des logiciels, biens et services sur la Plate-forme. Si vous utilisez une carte de crédit ou de débit pour effectuer une transaction, vous devrez indiquer votre nom, votre adresse et vos informations de carte de crédit. Vous devrez fournir des informations exactes et complètes. Ce Contrat et notre Politique de confidentialité régissent les informations que vous nous fournissez.

Entreprise de traitement tierce. Le traitement des paiements, par exemple lorsque vous achetez des Contenus, Services, Abonnements ou d'autres biens ou services, peut être effectué directement par Robot Cache ou par une entreprise de traitement des paiements tierce, par exemple l'entreprise de votre carte de crédit ou de débit, PayPal ou d'autres entreprises de traitement des paiements agréées par Robot Cache. Au cas où une tierce partie traiterait votre transaction par carte de crédit ou de débit, il se peut que les conditions de l'entreprise de traitement tierce s'appliquent, y compris tous frais ou charges qu'elle exige, ainsi que votre accord à sa politique de confidentialité et à sa politique de remboursement. Vous êtes responsable de tous les frais de traitement tiers, taxes et autres coûts associés à une entreprise de traitement tierce.

Annulation et remboursements. Tous les frais que vous contractez par le biais de votre Compte, notamment tous les frais liés aux Contenus, Services et Abonnements, sont régis par la politique de remboursement de Robot Cache, que vous trouverez ici. En outre, lorsque vous annulez votre Compte ou que votre Compte est résilié pour quelque raison que ce soit, vous n'avez pas le droit à un remboursement pour les sommes versées lors de quelque transaction que ce soit, sauf si une autorisation vous a été fournie à l'avance et par écrit par Robot Cache. Robot Cache peut aussi recouvrer tous les montants dus au moment de l'annulation de votre Compte, y compris tous les frais et suppléments.

Conditions de paiement. Vous reconnaissez et acceptez que, lorsque vous nous fournissez des informations de paiement, par exemple vos informations de carte de crédit ou de débit ou PayPal, vous déclarez et garantissez que vous êtes l'utilisateur autorisé de cette carte ou de ce compte, et vous autorisez Robot Cache et ses entreprises de traitement tierces à débiter (facturer) ce compte afin de traiter les frais que vous encourez pour vos Contenus, Services et Abonnements. Au cas où un achat nécessiterait un paiement récurrent, par exemple afin de vous fournir un accès mensuel et continu à des Contenus ou Services, vous acceptez et autorisez ces débits (facturations) récurrents sur votre Compte et sur votre carte de crédit ou de débit ou autre méthode de paiement. Vous acceptez également de nous avertir immédiatement si votre méthode de paiement change ou s'interrompt. Dans ce cas, vous acceptez également de tout mettre en œuvre pour fournir immédiatement de nouvelles informations ou des informations modifiées pour votre carte de crédit ou d'autres informations de compte requises, de manière à ce que nous puissions reprendre les débits (facturations) autorisés sur votre Compte.

Votre responsabilité. Vous êtes seul(e) responsable de tous les coûts, frais autorisés, taxes applicables, et de tous les achats que vous effectuez ou qu'effectue toute personne utilisant votre Compte. Si vous annulez votre Compte, vous nous autorisez à recouvrer tous les frais, paiements, taxes et autres coûts, y compris les suppléments et intérêts dus avant l'annulation. Robot Cache peut aussi résilier ou suspendre votre Compte et votre accès à la Plate-forme ou à l'un de ses composants au cas où votre Compte serait impayé ou ne serait pas réglé dans les délais prévus.

Taxes. Il se peut que les achats et les frais que vous autorisez nécessitent le paiement de taxes sur les ventes, de la TVA ou d'autres frais gouvernementaux, y compris lorsque vous revendez un Contenu, comme indiqué dans notre Politique de revente. Par les présentes, vous autorisez Robot Cache à vous facturer tous les frais sur les ventes, la TVA et autres frais gouvernementaux résultant de votre achat, revente ou utilisation de la Plate-forme, y compris tous les frais d'Abonnement et les montants des achats. Tous ces frais seront indiqués sur votre Compte. Occasionnellement, Robot Cache peut, sans y être contraint, vous accorder des Irons ou d'autres récompenses, comme expliqué ailleurs dans ce Contrat. Dans tous les cas, vous reconnaissez et acceptez d'être seul(e) responsable de toutes les taxes et de tous les frais gouvernementaux résultant de ces transactions. Vous êtes également seul(e) responsable du respect de toutes les lois fiscales et obligations de déclaration fiscale en vigueur. Étant donné que les sommes que vous recevez de ces transactions peuvent être soumises à des lois d'impôt sur le revenu et autres règlements gouvernementaux, il vous est conseillé de consulter un fiscaliste ou un spécialiste juridique pour déterminer votre responsabilité en lien avec toutes vos activités dans la Boutique.

LICENCES

Octroi. Lorsque vous achetez une licence de Contenu, de Service ou d'Abonnement conformément au présent Contrat, Robot Cache vous accorde, et vous l'acceptez, une licence résiliable, non exclusive et non commerciale, et par la même occasion, le droit d'utiliser le Contenu, le Service ou l'Abonnement en question pour votre usage personnel uniquement (sauf si les conditions du présent Contrat ou d'un contrat tiers autorisent expressément son utilisation commerciale). Dans tous les cas, le Contenu et les SERVICES QUI VOUS SONT OFFERTS PAR LE BIAIS DE ROBOT CACHE et DE NOS AFFILIÉS ET TIERS AUTORISÉS VOUS SONT CONCÉDÉS sous licence et ne sont jamais vendus. Votre licence pour un tel Contenu, Service ou Abonnement ne vous accorde aucun droit ni titre de propriété à l'égard du Contenu, du Service ou de l'Abonnement respectif. Comme condition préalable à toute licence qui vous a été accordée par le présent Contrat, vous devez être le propriétaire d'un Compte, maintenir le Compte actif et à jour, et agir conformément à toutes les conditions du présent Contrat, des Politiques de RC et de tout CLUF de tiers ou d'Affilié requis.

Accès client/serveur et multijoueur. Certains Contenus, Services et Abonnements peuvent vous permettre d'accéder à notre Communauté ou de communiquer via cette dernière, mais aussi d'accéder à d'autres fonctions et fonctionnalités de la Plate-forme, y compris, sans s'y limiter, au client/serveur et aux systèmes. Ces Contenus, Services et Abonnements peuvent également vous permettre d'accéder aux logiciels et aux fonctionnalités client/serveur que nous hébergeons ou que nos développeurs et éditeurs tiers et Affiliés hébergent dans le but d'héberger des services et des jeux multijoueurs. Toutes ces fonctionnalités sont fournies à la seule discrétion de Robot Cache et/ou des tiers ou Affiliés, et ces derniers peuvent à tout moment modifier ou résilier votre accès à ces fonctionnalités ou fonctions multijoueurs ou client/serveur.

Objet limité. Vous n'avez pas l'autorisation d'utiliser ni d'exploiter un Contenu, des Services et des Abonnements à des fins autres que celles permises par le présent Contrat et par les Politiques RC, ainsi que par les limites imposées par tout CLUF applicable de développeur tiers, d'éditeur ou d'Affilié. Dans tous les cas, vous devez utiliser et exploiter le Contenu, les Services et la Plate-forme et tous les éléments qui s'y trouvent conformément aux lois nationales et locales et, en aucun cas, vous avez ou il vous est accordé le droit de copier ou photocopier, reproduire ou publier, distribuer ou proposer de distribuer, traduire ou rétroconcevoir ni, de quelque manière que ce soit, d'obtenir le code source, ou de modifier, désassembler, décompiler ou plagier, en tout ou en partie, tout logiciel, système, technologie ou autre document soumis à des droits d'auteur ou juridiquement protégé qui vous est fourni en vertu du présent Contrat. Vous ne pouvez supprimer, obscurcir ou en aucune façon modifier ou cacher tout avis ou étiquette de propriété fournis par Robot Cache ou par ses développeurs tiers, éditeurs ou Affiliés au sein de la Plate-forme ou dans tout élément auquel vous pourriez avoir accès du fait du présent Contrat.

Autres limitations. Vous ne pouvez utiliser un Contenu, des Services ou des Abonnements, ainsi que toute offre disponible au sein de la Plate-forme, que pour votre utilisation et votre satisfaction personnelles. Votre accès et votre licence à ce qui précède ne vous confèrent en aucune façon le droit ni l'autorisation de vendre, accorder une garantie, louer, louer à bail, concéder une licence ou une sous-licence, ou autrement transférer, céder ou coopérer à l'une des actions susdites vous-même ou par l'intermédiaire d'une autre partie ou entité, sauf si le présent Accord et notre Politique de revente le permettent expressément. Il ne vous est en aucun cas permis d'émuler, de modifier, d'adapter le Contenu ou les Services ou tout logiciel ou technologie fournis par la Plate-forme ou offerts au sein de la Plate-forme ni d'en forcer le tunnel ou d'y accéder dans un effort ou dans le but d'émulation, de modification, de tunnellisation, de contournement, ou de compromission de quelque manière que ce soit de la sécurité, de la technologie ou de la limitation, ou encore de la conception de Robot Cache.

RÉSILIATION DES ABONNEMENTS ET DES LICENCES

Pour accéder à la Plate-forme ou à tout composant qu'elle contient (notamment, sans s'y limiter, tous les Contenus, Services et Abonnements), vous devez posséder et gérer un Compte à jour. La licence de Contenu, de Service ou d'Abonnement respective qui vous est accordée (comme mentionné dans le présent Contrat) se termine automatiquement si nous résilions votre Compte ou si vous le résiliez, sauf accord contraire préalable dûment stipulé par écrit par Robot Cache. En outre, si vous revendez du Contenu, conformément à notre Politique de revente, les droits et les licences qui vous sont accordés dans le Contenu ou les Services en question prennent fin immédiatement.

À notre discrétion unique et de bonne foi, nous nous réservons le droit de limiter, de résilier ou de suspendre votre Compte, ou tout accès, droit ou licence qui vous est accordé si vous enfreignez les conditions du présent Contrat, les Politiques RC, les lois ou réglementations gouvernementales, tout CLUF de tiers ou d'Affilié, ou toute règle ou ligne directrice dont on vous a fait part ou qui a été publiée dans notre Communauté, Boutique, Site web, ou qui vous a été envoyée par courrier électronique.

Droits de PROPRIÉTÉ intellectuelle

Les « Droits de propriété intellectuelle » désignent tous les droits d'auteur, marques commerciales, secrets commerciaux, brevets, droits moraux, œuvres d'auteur, noms de domaine Internet, comptes de réseaux sociaux, noms d'utilisateurs, identificateurs, savoir-faire, bases de données, compilations et collections de données, présents et futurs dans le monde entier, ainsi que tous les autres droits de propriété intellectuelle et droits de propriété, connus aujourd'hui ou reconnus par la suite par les lois de toute juridiction compétente.

Vous convenez que la Plate-forme et tous les éléments qui y figurent contiennent certains documents brevetables et protégés par des droits d'auteur, y compris, sans s'y limiter, le texte, les animations, les sons et la musique, les images, les vidéos, les graphiques, les œuvres audiovisuelles, les logiciels, les personnages, les icônes, les mises à niveau, les liens et les autres contenus et fonctionnalités, ainsi que toutes les marques de commerce, marques de service, titres, noms et emplacements associés.

Robot Cache ainsi que ses développeurs tiers, éditeurs et Affiliés respectifs se réservent tous les Droits de propriété intellectuelle par rapport à tous les contenus apparaissant sur la Plate-forme. Sauf autorisation expresse de Robot Cache, vous ne pouvez pas distribuer, exécuter publiquement, afficher, louer à bail, vendre, transmettre, transférer, publier, éditer, copier, créer des œuvres dérivées, louer, sous-licencier, décompiler, désassembler, rétroconcevoir ou autrement utiliser sans autorisation le moindre Contenu, Service, Abonnement ou fonctionnalité, fonction ou élément de la Plate-forme, sauf autorisation préalable et par écrit de Robot Cache. En outre, vous convenez que vous ne pouvez pas utiliser de Contenu, Services, Abonnements ou toute autre fonctionnalité, fonction ou offre de Robot Cache disponibles au sein de la Plate-forme sans autorisation préalable et par écrit de Robot Cache, ni utiliser l'un ou l'autre de ce qui précède d'une façon qui est susceptible de causer de la confusion parmi les consommateurs, ou d'une manière qui divulgue des informations confidentielles ou déprécie Robot Cache ou nos développeurs et éditeurs tiers et Affiliés. Aucune disposition du présent Contrat ou des Politiques RC ne doit être interprétée comme conférant, implicitement, par réclusion ou autrement, une quelconque licence ou un quelconque droit d'utilisation de tout Contenu, des Services, des Abonnements, de la Plate-forme, ou de tout autre produit ou service d'une manière ou d'une forme autre que celle expressément autorisée par le présent Contrat.

Contenu que vous fournissez

Conformité. Robot Cache ainsi que nos développeurs et éditeurs tiers et Affiliés, pouvons, sans obligation de notre part, vous permettre de créer ou de fournir du contenu à la Communauté, à la Boutique ou aux Sites web, ou à tout autre emplacement ou tout autre logiciel auquel d'autres peuvent accéder et qu'ils peuvent consulter. En fournissant un tel contenu, vous acceptez de ne pas publier quoi que ce soit qui enfreigne les conditions du présent Contrat, des Politiques RC ou de tout CLUF applicable. Tout contenu que vous fournissez qui enfreint l'un des accords susdits peut être supprimé sans préavis.

Droit que votre contenu nous accorde. En publiant ou en fournissant du contenu comme prévu au paragraphe ci-dessus, vous accordez à Robot Cache ainsi qu'à nos développeurs et éditeurs tiers et Affiliés une licence gratuite, perpétuelle, irrévocable et sous-licenciable pour utiliser, copier, afficher, exécuter, distribuer, modifier, adapter, abréger, exploiter et promouvoir ce contenu pour toute raison, de quelque manière que ce soit, dans tout support commercial ou non commercial, existant ou futur, sans compensation pour vous ou en faveur du fournisseur de la soumission.

Aucune garantie du respect de la vie privée. En outre, vous comprenez et convenez que sur nos forums et nos blogs, ainsi que sur les espaces publics se trouvant au sein de notre Communauté et de notre Boutique et par ailleurs, sur nos Sites web, les communications sont publiques et non privées, et que vous n'avez aucune garantie du respect de votre vie privée si vous vous en servez pour communiquer. Toute information personnelle que vous communiquez par l'intermédiaire de ce qui précède peut être vue et utilisée par d'autres personnes et peut entraîner des communications non sollicitées. Nous vous encourageons vivement à éviter de divulguer vos informations personnelles sur ces espaces publics. Robot Cache n'est pas responsable des informations que vous communiquez via ces forums, blogs et espaces publics.

Utilisation APPROPRIÉE de la PLATE-FORME

Lorsque vous accédez à n'importe quelle partie de la Plate-forme, que ce soit pour participer aux promotions de produits, laisser des commentaires sur des Blogs communautaires, participer à nos fonctionnalités sociales, acheter ou revendre du Contenu, contribuer aux travaux des conseils consultatifs et autres forums, participer à des flux d'actualités, présenter des comptes rendus, fournir des informations, ou vous engager dans toute autre fonction publique, vous consentez à respecter à tout moment les conditions du présent Contrat et toutes les autres conditions d'utilisation requises, y compris celles incluses dans les Politiques RC. Vous acceptez également d'utiliser notre Plate-forme uniquement à des fins licites et uniquement de manière conforme à la loi.

L'utilisation de programme, de piratage, d'espiogiciel, d'araignée, de bot, de fichier corrompu, de bombe à retardement ou de tout autre moyen, manuel ou automatisé, pour collecter ou récolter des informations à partir de la Plate-forme ou de tout Contenu, Service ou Abonnement est strictement défendue.

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Nonobstant nos droits de supprimer et de surveiller le contenu que vous fournissez, vous comprenez et acceptez que nous n'avons aucune obligation de surveiller ni d'analyser les espaces publics de notre Communauté ou tout autre élément de la Plate-forme, et cela comprend le contenu que vous fournissez. En ce qui concerne vos activités sur la Plate-forme, vous reconnaissez et acceptez que Robot Cache a le droit, mais pas l'obligation, de prendre l'une des mesures suivantes, à sa seule discrétion :

• Modifier, supprimer ou refuser d'afficher ou d'autoriser que soit publié ou stocké tout contenu ou message sur la Plate-forme ou sur ou via tout Contenu ou Service.
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• Divulguer tout contenu, message ou communication que vous pouvez publier au sein de la Communauté, dans la Boutique, sur nos Sites web, ou sur ou via tout Contenu ou Service afin de protéger Robot Cache et ses développeurs et éditeurs tiers et Affiliés, ainsi que les autres Comptes d'utilisateurs ; et de nous conformer par ailleurs aux obligations légales ou aux requêtes gouvernementales ; ou de faire respecter les conditions du présent Accord, des politiques RC et tout CLUF de tiers ou d'Affilié ; ou à toute autre fin ou raison.

Sites web tiers et AFFILIÉS

Robot Cache et nos développeurs et éditeurs tiers et Affiliés pouvons inclure des hyperliens vers des sites web, des services et des biens contrôlés par des tiers. Vous convenez que ni Robot Cache, ni nos développeurs et éditeurs tiers ou Affiliés, ne sommes responsables de tout contenu ou revendication ou autre matériel offert par ces sites web tiers. Vous convenez également que ni Robot Cache ni nos développeurs et éditeurs tiers ou Affiliés ne sommes responsables de transactions ou d'opérations entre vous et un tiers en dehors de la Plate-forme, et nous ne pouvons être tenus pour responsables de toute réclamation ou perte due à un site web tiers.

Tirages au sort et concours

Occasionnellement, nous ainsi que nos développeurs et éditeurs tiers et Affiliés pouvons vous offrir ou vous permettre de participer à des promotions, des cadeaux, des concours et des tirages au sort (tous regroupés sous le terme « Promotion ») via la Plate-forme, ou à travers un service ou un produit tiers. Votre participation à une telle Promotion est soumise aux règles ou directives officielles régissant cette dernière. Il se peut que Robot Cache publie des règles dans le cadre d'une Promotion, et qu'il y ait ou non des règles particulières qui soient annoncées, toutes ces promotions seront assujetties à toutes les lois et réglementations pertinentes et contrôlées par les conditions du présent Contrat ainsi que par les Politiques RC, à moins que des règles propres à la promotion ne les remplacent expressément. Comme condition pour recevoir des récompenses ou des prix à la suite de votre participation à une Promotion, vous pourriez avoir besoin de fournir des informations supplémentaires et de signer une autorisation de publication ou d'autoriser l'utilisation de certaines données biographiques ou autres informations vous concernant dans les supports de marketing de Robot Cache. Vous reconnaissez et acceptez que si un tiers administre toute Promotion, Robot Cache n'est pas responsable de cette Promotion tierce.

Exclusion de garantie

Robot Cache et nos développeurs et éditeurs tiers et Affiliés fournissons la Plate-forme (y compris, sans limitation, la Communauté, la Boutique, les Sites web, le Contenu, les Services et les Abonnements) « DANS L'ÉTAT » et ne consentons aucune garantie, expresse ou implicite, à l'égard de tout ce qui précède. DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, ROBOT CACHE AINSI QUE NOS DÉVELOPPEURS ET ÉDITEURS TIERS ET AFFILIÉS DÉCLINONS ÉTABLIR TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT, TOUTE GARANTIE QUE TOUT CONTENU, SERVICE OU TOUT ASPECT OU FONCTIONNALITÉ OU FONCTION DE LA PLATE-FORME SERA DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, EXACT, OPPORTUN, APTE À UN USAGE OU À UN BESOIN PARTICULIER, OU RESPECTERA LES DROITS D'AUTEUR. ROBOT CACHE AINSI QUE NOS DÉVELOPPEURS ET ÉDITEURS TIERS ET AFFILIÉS NE GARANTISSONS PAS QUE LEUR CONTENU OU LEURS SERVICES OU L'ENSEMBLE DES FONCTIONNALITÉS ET FONCTIONS, OU ENCORE LES ASPECTS DE L'ÉCOSYSTÈME RÉPONDRONT À VOS EXIGENCES, SONT EXEMPTS D'ERREURS, SONT EXEMPTS DE VIRUS OU D'AUTRES ÉLÉMENTS NUISIBLES, OU QUE TOUT CE QUI PRÉCÈDE SERA FIABLE OU FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION.

Limitation de responsabilité

Sauf limitation ou interdiction spécifique en vertu des lois de votre juridiction, vous acceptez les dispositions suivantes :

NI ROBOT CACHE, NI NOS DÉVELOPPEURS TIERS, NI NOS ÉDITEURS, NI NOS AFFILIÉS NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES POUR TOUTE PERTE OU TOUT DOMMAGE, AUSSI BIEN EFFECTIFS QU'IMMATÉRIELS, RÉSULTANT DE OU EN LIEN AVEC LE PRÉSENT ACCORD OU VOTRE UTILISATION DE TOUTE FONCTIONNALITÉ, FONCTION OU ASPECT DE LA PLATE-FORME (DONT, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA COMMUNAUTÉ, LA BOUTIQUE, LES SITES WEB OU TOUT CONTENU, SERVICE OU ABONNEMENT), DONT, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE PERTE OU RÉCLAMATION DE PERTE RÉSULTANT DE VOTRE INCAPACITÉ À UTILISER TOUT OU PARTIE DE CE QUI PRÉCÈDE OU DE LA CONFIANCE QUE VOUS AUREZ PU ACCORDER AUX INFORMATIONS OBTENUES VIA TOUT OU PARTIE DE CE QUI PRÉCÈDE. NI ROBOT CACHE, NI SES DÉVELOPPEURS TIERS, NI SES ÉDITEURS, NI SES AFFILIÉS NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS OU TOUTE PERSONNE RÉCLAMANT CETTE RESPONSABILITÉ EN VOTRE NOM POUR TOUT DOMMAGE IMMATÉRIEL, INDIRECT, PUNITIF, PARTICULIER OU ACCESSOIRE, AUSSI BIEN PRÉVISIBLES QU'IMPRÉVISIBLES, (DONT, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES RÉCLAMATIONS POUR DIFFAMATION, ERREURS, PERTE DE DONNÉES OU INTERRUPTION DE DISPONIBILITÉ DE DONNÉES), RÉSULTANT DE OU EN LIEN AVEC LE PRÉSENT ACCORD, VOTRE UTILISATION OU VOTRE INCAPACITÉ À UTILISER TOUT ASPECT DE LA PLATE-FORME (DONT, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA COMMUNAUTÉ, LA BOUTIQUE, LES SITES WEB, LE CONTENU, LES SERVICES OU LES ABONNEMENTS PROPOSÉS AU SEIN DE CES DERNIERS), OU LA CONFIANCE QUE VOUS AUREZ PU ACCORDER AUX INFORMATIONS OBTENUES VIA TOUT OU PARTIE DE CE QUI PRÉCÈDE, QU'ELLE SOIT FONDÉE SUR LE DROIT DES CONTRATS, LE DROIT DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE, LE DROIT ÉCRIT OU TOUT AUTRE DROIT, À L'EXCEPTION DES CAS DE DÉCÈS OU DE DOMMAGE CORPOREL POUR LESQUELS LA LOI EN VIGUEUR EXIGE UNE TELLE RESPONSABILITÉ ET UNIQUEMENT DANS LES LIMITES DÉFINIES PAR CETTE MÊME LOI.

En outre, ni Robot Cache ni ses développeurs tiers, ni ses éditeurs, ni ses Affiliés ne font la moindre représentation quant à votre capacité à transmettre et recevoir des informations via la Plate-forme ou les composants de cette dernière. Vous reconnaissez et acceptez que votre accès à la Plate-forme puisse être perturbé. Robot Cache, ses développeurs tiers, ses éditeurs et ses Affiliés déclinent toute responsabilité résultant de tels événements ou liée à ces derniers.

Politique de confidentialité

Les informations personnelles que vous nous fournissez, dont les informations de paiement, ainsi que toute autre information que nous pouvons obtenir via votre utilisation de toute fonctionnalité, fonction ou aspect de la Plate-forme sont soumises à notre Politique de confidentialité. Votre utilisation de la Plate-forme et de tout Contenu ou Service de cette dernière représente votre consentement continu envers notre Politique de confidentialité, que vous pouvez consulter à tout moment en cliquant sur le lien de notre Politique de confidentialité disponible ici.

Compétence législative et lieu de résolution des litiges

Vous acceptez que les lois de l'État de la Californie (États-Unis) et les lois fédérales des États-Unis régiront ces conditions d'utilisation, son contenu, votre utilisation du Site ainsi que toute réclamation ou tout litige que vous pouvez soulever envers nous, abstraction faite de leurs clauses relatives aux conflits de lois, et que la Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s'appliquera pas. Les tribunaux du Comté de San Diego auront la compétence exclusive concernant tout litige ou toute réclamation résultant du présent Accord ou en lien avec celui-ci.

 

RÉSOLUTION DES LITIGES

LES CLAUSES DE CETTE SECTION SUR LA RÉSOLUTION DES LITIGES S'APPLIQUENT DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LOI DE VOTRE JURIDICTION. Ces procédures pouvant affecter vos droits légaux, veuillez vous assurer de comprendre les conditions de ces clauses.

Si les lois de votre juridiction interdisent ou limitent l'application de tout ou partie des clauses d'arbitrage de cette Section, ces clauses ne s'appliqueront pas à vous, mais vous acceptez néanmoins que les conditions des « Négociations de bonne foi » ci-dessous s'appliqueront.

Vous reconnaissez et acceptez que tout litige entre nous et relatif au présent Accord ou à votre utilisation de la PLATE-FORME, NOS SITES WEB OU TOUT COMPOSANT, FONCTION OU FONCTIONNALITÉ (DONT TOUT CONTENU, SERVICE OU ABONNEMENT) sera, après nos négociations de bonne foi définies dans la section « Négociations de bonne foi » ci-dessous, résolu par un arbitrage exécutoire pour, mais sans s'y limiter, toute réclamation fondée sur un contrat, un délit civil, une fraude et une fausse déclaration, une concurrence déloyale, une responsabilité de produit et toute autre théorie juridique. Vous acceptez également de renoncer à tout recours collectif tel que défini dans la section « Renonciation de recours collectif » ci-dessous.

NÉGOCIATIONS DE BONNE FOI

La plupart, voire tous les litiges survenant entre nous pourront probablement être résolus sans recours juridique. Ainsi, nous convenons qu'avant le déclenchement de toute procédure de réclamation ou d'arbitrage, chaque partie fera preuve d'efforts raisonnables dans le but de résoudre officieusement et de bonne foi notre litige. Afin d'entamer ces négociations, la partie à l'origine du litige (la « Partie demanderesse ») devra envoyer un avis écrit à l'autre partie (la « Partie contrevenante ») qui décrira en suffisamment de détails la nature et la base juridique de la réclamation de la Partie demanderesse, ainsi que ses réparations souhaitées. Si les deux parties ne parviennent pas à résoudre une réclamation dans les trente (30) jours suivant la réception de cet avis, la Partie demanderesse pourra déclencher une procédure d'arbitrage telle que définie dans la section « Procédures d'arbitrage » ci-dessous.

Procédures d'arbitrage

Avant le déclenchement de toute procédure d'arbitrage, vous devez envoyer un avis suffisamment détaillé à Robot Cache à l'adresse suivante :

Robot Cache

5910 Pacific Center Blvd. San Diego, CA 92121

Chaque partie convient que toutes les procédures d'arbitrage se dérouleront devant un arbitre neutre qui se substituera à un juge ou un jury. L'arbitrage aura lieu dans la ville de San Diego en Californie et sera régi par les règles et procédures commerciales de l'Association d'arbitrage américaine (l'American Arbitration Association, « AAA »), dont les procédures supplémentaires pour les litiges de consommateurs, le cas échéant. En outre, nous convenons que si une des parties en fait la demande, l'AAA désignera un panel de trois arbitres et, si la situation le permet, inclura un arbitre parmi les trois désignés ayant des connaissances en matière de produits de logiciel informatique et de leur distribution, notamment leur distribution numérique, sachant qu'un tel arbitrage aurait lieu même si aucun arbitre remplissant ce critère n'était disponible. L'adjudication pourra être appliquée dans tout tribunal de la juridiction compétente.

En outre, chaque partie convient que ces conditions d'arbitrage ne s'appliquent pas aux réclamations effectuées par Robot Cache concernant (i) les réclamations relatives aux droits d'auteur, aux marques déposées, aux secrets commerciaux, aux brevets ou autres droits de propriété effectuées par Robot Cache ; ou concernant (ii) tout accès illicite ou non autorisé aux systèmes ou données informatiques de Robot Cache, dont, mais sans s'y limiter, toute réclamation relative à l'intention de nuire aux systèmes ou données informatiques de Robot Cache, à la perte ou aux dommages des systèmes ou données informatiques de Robot Cache, ou aux données conçues par Robot Cache.

RENONCIATION DE RECOURS COLLECTIF

NONOBSTANT NOTRE ACCORD D'ARBITRAGE, VOUS ACCEPTEZ DE NE PAS SOULEVER NI PARTICIPER À UN RECOURS COLLECTIF OU REPRÉSENTATIF, UN RECOURS PRIVÉ DU PROCUREUR GÉNÉRAL OU UN ARBITRAGE COLLECTIF, MÊME SI LES PROCÉDURES OU RÈGLES DE L'AAA VOUS PERMETTRAIENT DE LE FAIRE. DANS LE CAS D'UNE ADJUDICATION SUITE À L'ARBITRAGE, CHAQUE PARTIE ACCEPTE QUE L'ARBITRE PUISSE ADJUGER UNE RÉPARATION À LA PARTIE CHERCHANT À EN OBTENIR UNE, ET CE UNIQUEMENT DANS LES LIMITES DE LA RÉCLAMATION INDIVIDUELLE DE CETTE MÊME PARTIE. Vous acceptez également de ne pas chercher à associer tout recours ou arbitrage à tout autre recours ou arbitrage sans le consentement de toutes les parties du présent Accord et de tout autre recours ou arbitrage.

Dans le cas où une partie de la clause d'arbitrage ci-dessous ou de cette renonciation de recours collectif est jugée illicite ou inapplicable, nous convenons que de telles conditions illicites ou inapplicables ne seront pas disjointes du présent Accord et que la totalité des conditions de l'arbitrage et de la renonciation de recours collectif sera considérée comme inapplicable.

Substitution d'arbitrage

Dans le cas où un arbitrage ou une renonciation de recours collectif est considéré comme illicite ou non autorisé, vous acceptez de faire preuve d'efforts raisonnables pour essayer de résoudre de bonne foi tout litige auprès de nous avant de faire appel à tout recours juridique. Si, après de tels efforts raisonnables et de bonne foi, votre litige n'est toujours pas résolu, vous acceptez que le litige puisse être résolu dans les conditions définies ci-dessous.

1. Si les clauses d'arbitrage contenues dans le présent Accord ne s'appliquent pas à vous en raison des lois de votre pays, vous acceptez que les lois de l'État de la Californie (États-Unis) et les lois fédérales des États-Unis régiront le présent Accord, son contenu, votre utilisation de toutes les fonctionnalités, fonctions et aspects de la plate-forme et de tout Contenu, Service et Abonnement proposés au sein de ces derniers, ainsi que toute réclamation ou tout litige que vous pouvez soulever envers nous ou nos développeurs tiers, nos éditeurs et nos Affiliés, abstraction faite de leurs clauses relatives aux conflits de lois. En outre, vous acceptez que les tribunaux fédéraux et d'État de San Diego en Californie soient la juridiction personnelle et exclusive compétente.

 

2. EN ACCEPTANT CES CONDITIONS D'UTILISATION, VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ QUE VOUS (i) RENONCEZ À TOUTE RÉCLAMATION QUE VOUS POURRIEZ AUTREMENT SOULEVER ENVERS NOUS ET/OU NOS AFFILIÉS, NOS DÉVELOPPEURS TIERS ET NOS ÉDITEURS FONDÉE SUR LES LOIS D'AUTRES JURIDICTIONS, DONT LA VÔTRE ; (ii) CONSENTEZ IRRÉVOCABLEMENT À LA JURIDICTION EXCLUSIVE ET COMPÉTENTE DES TRIBUNAUX D'ÉTAT OU FÉDÉRAUX DE L'ÉTAT DE CALIFORNIE POUR TOUT LITIGE OU TOUTE RÉCLAMATION QUE VOUS POURRIEZ SOULEVER ENVERS NOUS ET/OU NOTRE DISTRIBUTEUR AUTORISÉ ; (iii) VOUS SOUMETTEZ À LA JURIDICTION PERSONNELLE DE CES MÊMES TRIBUNAUX AUX FINS DE LA RÉSOLUTION DE TELS LITIGES OU RÉCLAMATIONS.

AUTRE

Avant-premières. De temps à autre, nous pouvons, mais sans obligation, mettre à disposition du Contenu, des Services ou des Abonnements avant leur sortie générale et commerciale (ci-après dénommés des « Avant-premières »). Les droits et licences de ces Avant-premières peuvent différer des autres licences d'Abonnement. Par exemple, la durée de cette licence respective, les conditions de remboursement, les retours nécessaires, les restrictions de mise à disposition et d'autres conditions de participation, de garantie et de responsabilité peuvent varier. Il est fortement recommandé de lire attentivement et de comprendre toutes les conditions de ces accords d'Avant-premières avant d'obtenir un Abonnement pour celles-ci.

Conditions d'utilisation. Votre utilisation de la Plate-forme et des ressources et du contenu mis à votre disposition sont toujours soumis au présent Accord, aux Politiques RC et à toutes autres conditions d'utilisation qui peuvent vous être fournies en lien avec certains Contenus, Services, Abonnements et autres fonctionnalités et fonctions de la Plate-forme. Ces conditions d'utilisation sont conçues pour créer une expérience positive pour tous les Utilisateurs de compte, et vous acceptez de ne pas les enfreindre, ni les conditions du présent Accord, ni les Politiques RC.

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Nous nous réservons le droit d'annuler ou de modifier tout contenu, service, fonction ou fonctionnalité de la Plate-forme, dont tout Contenu, Service ou Abonnement. Nous pouvons également modifier les conditions du présent Accord à tout moment. Dans le cas d'une telle modification ou révision, l'Accord révisé remplacera tout avis ou déclaration antérieurs. Pour cette raison, nous vous encourageons à consulter régulièrement le présent Accord. Nous vous recommandons également d'en imprimer une copie pour votre propre consultation.

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Divisibilité et intégration. Le présent Accord et toutes conditions supplémentaires, les Politiques RC et toute règle ou directive publiées sur la Communauté, la Boutique et les Sites Web, au sein de tout Contenu ou Service ou en conjonction avec ces derniers, constituent la totalité de l'accord conclu entre nous et remplacent tout accord précédent, écrit ou oral. Si une partie du présent Accord venait à être jugée comme non valable ou inapplicable, cette partie serait interprétée d'une manière cohérente avec la législation en vigueur afin de refléter le plus fidèlement possible les intentions d'origine des parties signataires, et les parties restantes resteraient pleinement en vigueur.

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